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Règlements et apprentissage en ligne

Discipline Regulations and learning modules

Apprentissage en ligne

Les ressources d'apprentissage sur les processus de citation et judiciaires sont disponibles en anglais ici : online learning modules.

Règlements disciplinaires

Règlement 20 - Discipline et affaires juridiques
Annexe 1: Critères de Désignations au Panel Juridique et Disciplinaire de World Rugby
Annexe 2: World Rugby Citing Commissioner panel appointment criteria (anglais)
Annexe 3: World Rugby appointment scheme (anglais)

Règlement 17 - Discipline - jeu déloyal

Règlement 18 - Inconduite et code de conduite

Règlement 19 - Infraction aux statuts ou règlements

Contenus Liés
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DISCIPLINE

Décision de la Commission Disciplinaire Indépendante : Desiderius Sethie (Namibie)

Desiderius Sethie (Namibie) a comparu devant une Commission Disciplinaire Indépendante pour un geste contraire à la Règle 9.13 (plaquage dangereux) à la suite de l’examen par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal lors du match de la Poule A de la Coupe du Monde de Rugby 2023 de la Namibie contre l'Uruguay, le 27 septembre dernier. Le joueur a accepté le carton rouge et a été suspendu pour deux matchs sous réserve de suivre le programme de formation au plaquage.
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lun. 2 octobre, 2023
· Lecture: 1 min'
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DISCIPLINE

Décision de la Commission Disciplinaire Indépendante : Ben Lam (Samoa)

Ben Lam (Samoa) a été entendu par une Commission Disciplinaire Indépendante pour une infraction à la Règle 9.13 (plaquage dangereux) à la suite d’un examen effectué par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal lors du match de la Poule D de la Coupe du Monde de Rugby 2023 des Samoa contre le Japon, le 28 septembre dernier. Le joueur a accepté le carton rouge et a été suspendu pour deux matchs sous réserve de suivre le programme de formation au plaquage.
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lun. 2 octobre, 2023
· Lecture: 1 min'
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Eric Dosantos (Uruguay)

L’Uruguayen Eric Dosantos a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Règle 9.13 (plaquage dangereux) lors du match de la Poule A de la Coupe du Monde de Rugby 2023 face à la Namibie le 27 septembre. La citation a été maintenue et le joueur a été suspendu pour deux matchs, sous réserve de validation du programme de formation au plaquage.
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ven. 29 septembre, 2023
· Lecture: 2 min'
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Discipline

Actualité de la Commission disciplinaire indépendante : Desiderius Sethie (Namibie)

Auteur d’un geste contraire à la Règle 9.13 (plaquage dangereux) lors du match de la poule A de la Coupe du Monde de Rugby 2023 opposant la Namibie à l’Uruguay le mercredi 27 septembre à Lyon, le Namibien Desiderius Sethie comparaîtra devant une commission disciplinaire indépendante après avoir reçu un carton rouge à la suite de l’intervention de l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal.
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jeu. 28 septembre, 2023
· Lecture: 1 min'
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Disciplinaire

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Vaea Fifita (Tonga)

Le Tongien Vaea Fifita a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Loi 9.20(a) (charge dangereuse dans un ruck ou dans un maul) à la suite d’un examen effectué par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal lors du match de la Poule B contre l’Écosse le 24 septembre. Le joueur a reconnu avoir commis un acte de jeu déloyal mais a contesté le fait que ce geste était passible d'un carton rouge. Il a été suspendu pour quatre matchs.
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mar. 26 septembre, 2023
· Lecture: 1 min'
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Johan Deysel (Namibie)

Le Namibien Johan Deysel a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Loi 9.13 (plaquage dangereux) à la suite de l’examen effectué par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal (FPRO) lors du match de la Poule A de la Coupe du Monde de Rugby 2023 contre la France, le 21 septembre. Le joueur a reçu un carton rouge et a été suspendu pour cinq matchs (sous réserve de suivre le programme de formation au plaquage)
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mar. 26 septembre, 2023
· Lecture: 1 min'
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Vincent Pinto (Portugal)

Le Portugais Vincent Pinto a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Loi 9.11 (« Les joueurs ne doivent rien faire qui soit imprudent ou dangereux pour autrui ») à la suite de l’examen effectué par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal (FPRO) lors du match de la Poule C de la Coupe du Monde de Rugby 2023 contre le pays de Galles qui a eu lieu le 16 septembre. Le Joueur a été suspendu pour deux matchs dans l’attente du déroulement du programme de formation au plaquage.
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mar. 19 septembre, 2023
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Rafael Simões (Portugal)

Le joueur portugais Rafael Simões a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante après avoir été cité pour avoir commis un acte de jeu déloyal contraire à la Loi 9.13 (plaquage dangereux) le 16 septembre lors du match de la Poule C de la Coupe du Monde de Rugby 2023 contre le pays de Galles. Le joueur a admis avoir commis un acte de jeu déloyal mais sans considérer qu’il était passible d’un carton rouge. La Commission a accepté cette version des faits et a décidé de ne pas retenir la citation. Rafael Simões est donc libre de jouer.
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mar. 19 septembre, 2023
· Lecture: 1 min'
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Ethan de Groot (Nouvelle-Zélande)

Le Néo-Zélandais Ethan de Groot a été entendu par une Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Règle 9.16 (« un joueur ne doit pas charger dans un ruck ou un maul (...) sans se lier à un autre joueur ») à la suite de l’examen effectué par l’Officiel en charge de la Révision du jeu déloyal lors du match de la Poule A de la Coupe du Monde de Rugby 2023 contre la Namibie le vendredi 15 septembre à Toulouse. Le joueur a été suspendu pour deux matchs dans l’attente du déroulement du programme de formation au plaquage.
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lun. 18 septembre, 2023
· Lecture: 2 min'
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Discipline

Décision de la Commission disciplinaire indépendante : Curry (ENG) suspendu deux matchs

Le joueur de l’Angleterre Tom Curry s’est rendu à une audience de la Commission disciplinaire indépendante pour une infraction à la Loi 9.13 (plaquage dangereux), à la suite de l'examen par l'Officiel en charge de la Révision au jeu déloyal lors du match de la poule D de la Coupe du Monde de Rugby 2023 de l'Angleterre contre l’Argentine à Marseille le 9 septembre. Le joueur a accepté le carton rouge et a été suspendu pour deux matches (sous réserve de suivre le programme de formation au plaquage).
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mar. 12 septembre, 2023
· Lecture: 1 min'