STATUT 5.               LES RÈGLES DU JEU

(a)  Les Règles du Jeu, ou toute modification ou interprétation desdites Règles du Jeu, seront promulguées par World Rugby en anglais et, sauf pour les Règles du Jeu - Variantes Game On seront contraignantes et uniformément observées dans le cadre de tous les Matches.  

(b) Le Conseil aura le droit comme il le considère approprié de demander ou de permettre à toute(s) Fédération(s) membre(s) de mettre en vigueur, à des fins expérimentales uniquement, une variante spécifique ou une série de variantes des Règles du Jeu. Dans ce cas, ladite ou lesdites Fédérations membres devront mettre en œuvre cette demande ou exercer l’autorité requise conformément à toutes les conditions qui peuvent être stipulées par le Conseil, et devront fournir au Conseil toutes les informations que le Conseil pourrait demander sur les résultats obtenus dans le cadre de l’expérimentation.

(c) Les propositions de modification des Règles du Jeu, sauf pour les Variantes Game On, seront considérées au moins une fois par an et, normalement, deux fois par an. Normalement, toutes les modifications proposées de Règles du Jeu feront l'objet d'expérimentations dans le cadre d'expérimentations à la fois fermées (spécifiques dans le cadre d’un tournoi) et ouvertes (globales) avant que la Règle du Jeu spécifique ne soit amendée sauf si les modifications de Règles du Jeu sont requises dans le cadre de la santé du Joueur auquel cas un processus expéditif de modification des Règles du Jeu peut être adopté, le cas échéant.

(d) Les Règles du Jeu - Variantes Game On seront examinées et approuvées ponctuellement par le Conseil pour leurs mises en vigueurs optionnelles par les Fédérations dans le cadre du rugby de la base.