STATUT 13.             AUTRES COMMISSIONS

13.1 Établissement d’Autres Commissions

13.1.1 Le Bureau exécutif et/ou les Commissions Permanentes avec l’approbation du Bureau exécutif, établiront d’Autres Commissions ponctuellement et notamment :

(i)   La Commission consultative du Rugby féminin ;
(ii)  La Commission consultative antidopage ; 
(iii) La Commission des Athlètes du Rugby ; 
(iv) La Commission des Finances ; 
(v)  La Commission consultative des Ligues professionnelles ; et 
(vi) Le Groupe en charge des Précisions sur les Règles du Jeu.

Les Autres Commissions ont les attributions et le mandat énoncés dans le présent Statut 13 ou autrement approuvés par le Bureau exécutif. Les Autres Commissions se réunissent à la fréquence approuvée par le Commission compétente à laquelle elles rendent compte.

13.2 La Commission consultative du Rugby féminin

13.2.1 À la suite d’une recommandation de la Commission des Nominations après consultation avec le/la Président(e) de la Commission Rugby féminin de Haute Performance, le Bureau exécutif désignera les membres de la Commission consultative du Rugby Féminin, dont un/e Président(e) qui sera un Représentant également membre de la Commission Rugby féminin de Haute Performance. Ces désignations seront confirmées annuellement.

13.2.2 La Commission consultative pour le Rugby féminin rendra compte à la Commission Rugby féminin de Haute Performance et sera chargée du suivi de la stratégie pour le rugby féminin formulée par la Commission Rugby féminin de Haute Performance, et de fournir des recommandations sur cette stratégie.

13.3 La Commission consultative antidopage 

13.3.1 À la suite d’une recommandation de la Commission des Nominations après consultation avec le/la Président(e) de la Commission des Règlements, le Bureau exécutif désignera les membres de la Commission consultative antidopage, dont un/e Président(e) qui sera un Représentant également membre de la Commission des Règlements. Ces désignations seront confirmées annuellement.

13.3.2 La Commission consultative antidopage rendra compte à la Commission des Règlements.

13.4 La Commission des Athlètes du Rugby 

13.4.1 Le Bureau exécutif nommera les membres de la Commission des Athlètes du Rugby conformément à la composition confirmée par le Conseil, qui comprend un(e) président(e) qui sera un Représentant qui est également membre de l’une des trois Commissions Rugby de Haute Performance. Ces désignations seront confirmées annuellement.

13.4.2 La Commission des Athlètes du Rugby rendra compte à la Commission Rugby de Haute Performance appropriée. 

13.5 La Commission des Finances

13.5.1 Le Bureau exécutif nommera les membres de la Commission des Finances qui comprend un(e) président(e) qui sera un Représentant.

13.5.2 La Commission des Finances rendra compte au Bureau exécutif.

13.6 Le Groupe en charge des Précisions sur les Règles du Jeu

13.6.1 Le Bureau exécutif nommera les membres du Groupe en charge des Précisions sur les Règles du Jeu qui sera un Représentant qui est également membre de l’une des trois Commissions Rugby de Haute Performance. Ces désignations seront confirmées annuellement

13.6.2 Le Groupe en charge des Précisions sur les Règles du Jeu rendra compte à la Commission Rugby de Haute Performance appropriée.

13.7 La Commission consultative des Ligues professionnelles 

13.7.1 Le Bureau exécutif confirmera les membres de la Commission consultative des Ligues professionnelles dont un(e) président(e) qui sera un Représentant.